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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOY
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PORCELAINE SAVARY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORCELAINE SAVARY
JOY, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99790524
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque PORCELAINE SAVARY

Déposée le 29 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE SAVARY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOY domicilié(e) Palais des Congrès Boulevard Pershing boutique 61 (rue basse) - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 955 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCELAINE SAVARY est expirée depuis le 29 avril 2019.

JOY a également déposé les autres marques suivantes : JOY , LIMBEROLLER , PORCELAINE SAVARY , JOY , EXPADUMP , FEU DE SALVE , TELEFOOT


JOY, société à responsabilité limitée - Palais des Congrès Boulevard Pershing boutique 61 (rue basse) - 75017 - PARIS - France - SIREN 398955799


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319675 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405484 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Objets d'art en porcelaine, bols, plats, assiettes, vaisselle, services de table, services à café, services à thé, coupes, vases, tous ces produits étant en porcelaine.